Proprietaire du site :

PIE-France
34 Rue du Chateau Zu-Rhein
68200 Mulhouse FRANCE
Tel: +33(0)3 89 60 41 42
Fax: +33(0)3 89 60 17 98
N° Siret : 403 916 638 000 14
RSAC 96AC14

Creation du site : inserez date

Hebergeur du site :
Freeheberg.com

Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu du site
Toutes les photos et textes sont proprietés du site PIE-France et ses partenaires et sont donc ainsi protegés par le droit de la proprieté intellectuelle.
Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite et sera sanctionnée.

Droit de rectification des données
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Pour toutes reclamations merci de prendre contact par mail : "inserez mail ici"

Bien qu'aucune information ne sera stockée les visiteurs du site Pie-France ont le droit de rectification de leur données si ils utilisent le formulaire de prise de contact.
Pie-France s'engage aussi a ne distribuer aucune information à d'autres sociétés ou organismes sans l'accord prealable du visiteur.

Divers
PIE-France ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

Vous etes libres d'etablire un lien vers Pie-france a la seule condition qu'il ne porte pas prejudice a Pie-France ou ses partenaires.
Seul les liens vers les pages internet de type HTML sont acceptés.
Tout autre type de lien est formellement interdit. (document/images/etc.)

Merci de respecter les presentes conditions.
Pie-France vous souhaite une bonne visite!